Mentions légales

Le site Quitoque.fr est édité par la Société Anonyme (SA) Quitoque au capital social de 48.650,20€ dont le siège social est sis 63-65 rue Saint-Sabin, 75011 PARIS, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Paris sous le numéro 752 906 388.

Le numéro de TVA intracommunautaire : FR 68 752906388.

Le directeur de la publication : Grégoire ROTY.

Le site est hébergé par la société Amazone Web Services:
Amazon Web Services LLC

P.O. Box 81226

Seattle, WA 98108-1226

http://aws.amazon.com

Données personnelles

Ce site a été enregistré à la CNIL sous le numéro 1616835.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » N° 78-17 du 6 Janvier 1978, vous avez la liberté d’accéder à vos informations et de les rectifier en vous adressant à : contact@quitoque.fr ou par courrier à l’adresse suivante :

Société Quitoque

63-65, rue Saint-Sabin

75011 Paris

La propriété intellectuelle

La présentation et la reproduction de chacun des éléments, y compris les marques et logos qui apparaissent sur le site Quitoque.fr sont protégées par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Aucun élément composant le site Quitoque.fr ne peut être copié, reproduit modifié, réédité, dénaturé ou distribué de quelques manière que ce soit sous quelque support que ce soit même de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation préalable du réalisateur à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

Toute représentation totale ou partielle du site, par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse de la société Quitoque est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. La société Quitoque se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.